Mentions Légales

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Article 1 – Éditeur du Site

Le site « https://legrimoiredesbiosimilaires.fr/ » est édité par :

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Siège social : 15 Rue des Sources, 92350 Le Plessis-Robinson, France
N° de téléphone : +33 6 23 67 88 74
Adresse e-mail : helene@hpi-innovations.fr
N° SIRET : 950 930 867 00029
N° TVA intracommunautaire : FR12 950 930 867

Article 2 – Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Hélène BACHELART.

Article 3 – Hébergeur du Site

Le site « https://legrimoiredesbiosimilaires.fr/ » est hébergé par :

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Article 4 – Propriété Intellectuelle

L’univers du « Grimoire des Biosimilaires », ses textes, images, illustrations, logos, et plus largement tout le contenu du site, sont la propriété exclusive de HPI-Innovations.

Ces éléments sont protégés par le droit d’auteur et la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite de l’éditeur est interdite. Merci de respecter la créativité et le travail qui donnent vie à cet univers.

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Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont fournies dans la page « Politique de Confidentialité » du site, accessible https://legrimoiredesbiosimilaires.fr/politique-de-confidentialite/.

Article 6 – Droit applicable et attribution de juridiction

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